Tax Team et Conseils - Rédaction Contrats Commerciaux

Contrats Commerciaux

Tax Team et Conseils vous accompagne dans toutes les étapes de la vie de vos contrats commerciaux : de la négociation à la rédaction, en passant par la gestion, l’adaptation et le suivi au quotidien. Notre objectif est de construire des relations contractuelles solides, équilibrées et durables, en tenant compte des enjeux économiques, juridiques et sectoriels propres à chaque client.

Notre équipe intervient avec méthode et exigence, en veillant à la clarté des engagements, à leur cohérence et à la maîtrise des risques juridiques associés. Chaque contrat fait l’objet d’une attention particulière, afin d’anticiper les difficultés d’exécution, de prévenir les litiges potentiels et d’assurer la sécurité juridique.

Nos interventions

Nous intervenons sur une large gamme de contrats commerciaux, notamment : vente, prestation de services, approvisionnement, sous-traitance, distribution, agence commerciale, licence, location-gérance, cession de clientèle, garantie commerciale, baux commerciaux, etc., en veillant à adapter chaque rédaction aux spécificités du secteur et à vos enjeux.

Nous accompagnons les entreprises dans la rédaction, l’analyse et la sécurisation de leurs conditions générales de vente ou de service, outils indispensables à la prévention des litiges commerciaux. Nous veillons à ce qu’elles soient parfaitement adaptées à l’activité exercée, conformes aux dernières évolutions légales et réglementaires, et qu’elles protègent efficacement les intérêts de l’entreprise.

Notre objectif est d’anticiper les risques liés à l’exécution des contrats en intégrant des clauses protectrices essentielles : garanties, pénalités, clauses résolutoires, limitations de responsabilité, etc.

Nous vous conseillons et assistons lors de la renégociation ou de la révision contractuelle, notamment en cas de changement significatif des conditions économiques ou commerciales.

Nous intervenons pour sécuriser la rupture d’un contrat commercial, prévenir ou limiter les litiges.

Nous assistons également dans la rédaction et la mise en œuvre d’accords sensibles, tels que les accords de confidentialité, de non-concurrence, ou relatifs à la propriété intellectuelle.