Tax Team et Conseils - Expertise en fiscalité patrimoniale

Fiscalité patrimoniale

Au sein du cabinet TAX TEAM et CONSEILS, nous mettons à votre service une expertise pointue en fiscalité patrimoniale, spécialement conçue pour les particuliers souhaitant optimiser la gestion de leur patrimoine personnel et professionnel. Que vous soyez entrepreneur, investisseur ou que vous souhaitiez organiser au mieux la transmission de votre patrimoine (donation et/ou succession), notre équipe vous accompagne dans toutes les étapes clés de votre vie patrimoniale et fiscale.

Nos interventions

La cession ou l’acquisition d’une entreprise est une opération stratégique qui engage des enjeux fiscaux et juridiques complexes. Nous réalisons une analyse approfondie de votre situation personnelle et professionnelle et surtout de vos objectifs afin de vous proposer des solutions personnalisées visant à sécuriser et optimiser les conséquences fiscales de ces opérations. Que vous souhaitiez céder ou transmettre votre entreprise dans les meilleures conditions ou acquérir une nouvelle structure, nous vous guidons dans la mise en œuvre juridique de l’opération, tout en maximisant les avantages fiscaux possibles. A ce titre :

Nous déterminons le régime fiscal et identifions les régimes fiscaux de faveur (report, abattement ou exonération d’imposition) applicable à la plus-value de cession.
Nous établissons des préconisations adaptées à votre situation et à vos projets visant à optimiser l’imposition de cette plus-value (apport-cession, donation-cession, etc.) et vous accompagnons dans leur mise en place et la sécurisation de ces mécanismes.
Nous vous assistons dans la rédaction des actes juridiques (promesses, compromis, pactes d’associés) afin d’intégrer les clauses fiscales protectrices.
Nous procédons à une estimation de l’imposition due et vous assistons dans la déclaration de la plus-value.

La transmission de votre patrimoine est un moment clé qui nécessite une préparation anticipée et adaptée à vos objectifs. Notre cabinet vous accompagne dans l’étude détaillée de votre situation patrimoniale pour élaborer une stratégie de transmission adaptée à votre situation et vos objectifs, que ce soit par donation ou succession. Nous identifions les dispositifs fiscaux applicables pour optimiser les opérations envisagées et vous aidons à réduire la charge fiscale sur vos héritiers.

Nous avons également développé une expérience particulière en matière de négociation, transaction et litiges successoraux entre héritiers ou donataires permettant la résolution de conflits bloquants des transmissions envisagées ou des partages.

Dans le cadre d’une organisation de groupe de sociétés, la création d’une holding animatrice peut offrir de nombreux avantages fiscaux et patrimoniaux tels que l’exonération partielle des dividendes perçus (régime mère-fille) et des plus-values de cession de titres (régime des titres de participation), la déductibilité des intérêts d’emprunt ou encore la transmission de votre patrimoine à vos héritiers lorsqu’elle est accompagnée d’un Pacte Dutreil.

Nous vous assistons dans l’analyse de votre groupe, la rédaction des conventions et actes nécessaires, ainsi que dans le suivi rigoureux du respect des conditions d’éligibilité au régime spécifique de la holding animatrice afin de se sécuriser le bénéfice des avantages fiscaux liés.

Le pacte Dutreil permet de bénéficier d’une exonération de 75% des droits de donation ou de succession lors de la transmission d’une entreprise sous réserve que les signataires du pacte prennent un engagement collectif et un engagement individuel de conserver les titres de l’entreprise transmise.

Notre équipe analyse votre situation, vous conseille sur les modalités de mise en place et rédige les actes nécessaires afin d’assurer une transmission sereine et optimisée de votre entreprise.

La déclaration fiscale est une étape incontournable, mais qui peut être complexe, pour les particuliers, compte tenu de :

La spécificité de certains de leurs revenus : revenus fonciers, location meublée, plus-value de cession, actions gratuites, stock-options, BSPCE, cryptomonnaie, etc. ;
Ou de la spécificité de leur patrimoine immobilier : résidence principale, biens immobiliers affectés à l’activité professionnels ou détenues par l’intermédiaire de société, biens ruraux ou forestiers, biens démembrés ou en indivision, etc.

Nous prenons en charge l’établissement complet de vos déclarations d’impôt sur le revenu (IR) et d’impôt sur la fortune immobilière (IFI), tout en vous proposant des stratégies d’optimisation adaptées à votre profil et à votre patrimoine.

Nous identifions les actifs exonérés ou soumis à des abattements spécifiques ;
Nous procédons à l’évaluation de la valeur vénale réelle des biens et calculons l’endettement déductible de la base taxable ;
Nous vous assistons dans la structuration de votre patrimoine (usufruit, démembrement, SCI) pour réduire la base taxable ;
Nous procédons à la rédaction et au dépôt de la déclaration IFI.

Malgré une réduction des dispositifs existants depuis plusieurs années, les investissements immobiliers offrent toujours de nombreuses opportunités pour réduire votre fiscalité. Nous vous conseillons sur les options les plus avantageuses et vous accompagnons dans la mise en œuvre de vos projets immobiliers notamment dans le cadre de :

L’acquisition de votre résidence principale ou secondaire ;
La structuration des biens immobiliers affectés à votre activité professionnelle ;
Le choix du régime applicable à vos investissements locatifs (déficits fonciers, location meublée non professionnelle (LMNP) ou professionnelle (LMP) avec application du régime micro ou réel, constitution d’une société soumise à l’impôt sur les sociétés) ;

Nous vous conseillons dès l’amont du projet (audit de l’opération, validation de l’éligibilité, structuration juridique), puis assurons le suivi des déclarations pour sécuriser les avantages fiscaux.

Investir dans les PME est non seulement un moyen de soutenir l’économie réelle, mais aussi une opportunité d’optimiser votre imposition en bénéficiant d’une réduction d’impôt sur le revenu.

Nous accompagnons les PME et les investisseurs afin de valider l’éligibilité de l’investissement à la réduction d’impôt et les accompagnons tout au long du processus pour s’assurer que les conditions requises restent remplies après l’acquisition des titres ou la souscription au capital et que la réduction ne soit pas remise en cause par l’administration fiscale.

Le passage à la retraite est une étape majeure qui nécessite une planification fiscale et juridique précise. Nous étudions votre situation pour vous proposer des solutions d’optimisation, notamment en matière de cumul emploi-retraite, afin de préserver vos revenus tout en réduisant vos charges fiscales.

Un accompagnement fiscal stratégique pour les particulier

Notre cabinet associe une solide expertise juridique à une approche personnalisée en fonction de vos objectifs, pragmatique et orientée vers l’optimisation fiscale des particuliers. Nous comprenons les enjeux liés à la fiscalité des revenus et du patrimoine mais aussi à la gestion patrimoniale, et nous adaptons nos conseils à votre profil, votre patrimoine et vos projets de vie.

N’hésitez pas à nous contacter pour une analyse complète de votre situation fiscale et patrimoniale, afin d’anticiper les risques et de saisir toutes les opportunités d’optimisation légale, pour vous défendre contre l’administration fiscale ou pour régler des conflits entre héritiers ou donataires.

Virginie Tafforeau
Agathe Lemoine
Alina Iliev

Fiscalité patrimoniale

Nos interventions

Un accompagnement fiscal stratégique pour les particulier

Virginie Tafforeau

Agathe Lemoine

Alina Iliev