Droit Des Sociétés

Tax Team et Conseils intervient aux côtés des dirigeants, actionnaires, fonds d’investissement, start-ups et groupes de sociétés pour les accompagner à chaque étape stratégique de leur développement : structuration, levée de fonds, croissance externe, réorganisation capitalistique ou transmission.

Notre approche allie maîtrise technique, vision stratégique des enjeux économiques et pragmatisme opérationnel, afin de sécuriser les opérations tout en favorisant leur efficacité.

Nos interventions

Nous conseillons les fondateurs à chaque étape de la création d’une société, qu’il s’agisse d’un projet entrepreneurial, d’un véhicule d’investissement ou d’une société de groupe. Notre accompagnement porte sur :

Le choix de la forme sociale la plus adaptée (SAS, SARL, SCI, SA, etc.)
La rédaction de statuts sur mesure tenant compte des besoins spécifiques (gouvernance, agrément, variabilité du capital…)
La structuration du capital et des droits entre associés
Les démarches d’immatriculation, de dépôt de capital et de publicité légale
La mise en place éventuelle de conventions connexes (pacte d’associés, convention de prestation, management package…)

Notre objectif est d’assurer une création d’entreprise juridiquement sécurisée, fiscalement optimisée, et évolutive dans le temps.

Nous conseillons nos clients – dirigeants, actionnaires, fonds, start-up et groupes de sociétés – dans toutes leurs opérations de croissance externe.

Notre accompagnement couvre chaque étape : structuration de l’opération, due diligence, négociation des actes (SPA, GAP), gestion des risques juridiques et fiscaux. Qu’il s’agisse d’une acquisition stratégique, d’un carve-out, d’un rachat d’actifs ou d’une transmission, nous assurons un pilotage rigoureux, réactif et sécurisé de vos opérations.

Nous accompagnons les entreprises à forte croissance dans leurs levées de fonds, leur structuration capitalistique et leurs opérations stratégiques.

Start-ups, scale-ups, PME innovantes ou entreprises familiales : nous intervenons dans la préparation, la négociation et la sécurisation de vos opérations de financement en capital ou quasi-fonds propres. Nous veillons à la cohérence des intérêts des associés, à la maîtrise de la dilution et à la pérennité des relations investisseurs.

Le pacte d’associés est un outil stratégique pour organiser les pouvoirs, prévenir les blocages et sécuriser les relations entre associés.

Nous concevons et négocions des pactes adaptés à la configuration capitalistique, aux enjeux humains et aux perspectives de croissance. Notre approche vise à prévenir les litiges tout en assurant flexibilité, transparence et équilibre entre les parties prenantes.

Nous conseillons les groupes de sociétés dans leurs opérations complexes de restructuration et d’optimisation juridique et fiscale.

Fusion, apport partiel d’actif, TUP, filialisation, scission : ces opérations doivent être anticipées et exécutées avec précision. Nous mobilisons une expertise croisée en droit des sociétés et en fiscalité pour assurer leur conformité, leur efficacité et leur sécurité.

Un savoir faire éprouvé.

Grâce à notre double expertise en droit des affaires et en fiscalité, nous prenons en compte toutes les implications juridiques, fiscales et économiques de vos opérations. Vous bénéficiez ainsi d’un accompagnement stratégique, rigoureux et réactif, que ce soit dans un contexte de croissance, de transformation ou de transmission.

Notre objectif : bâtir avec nos clients des structures solides, lisibles et évolutives, et des relations entre associés équilibrées et pérennes.

Souplesse, sécurité juridique, et efficacité opérationnelle guident notre intervention. Que vous soyez une start-up en phase de levée de fonds, un dirigeant en restructuration ou un groupe en quête d’optimisation, TAX TEAM et CONSEILS est à vos côtés pour bâtir des solutions solides et pérennes.

Antoine de Ginestet