Fiscalité des entreprises

TAX TEAM et CONSEILS vous permet d’optimiser votre résultat fiscal et d’identifier vos risques afin de les anticiper et de les maîtriser. Elle vous assiste également dans la réflexion et la mise en œuvre de vos restructurations. Elle est à même de vous proposer la mise en place, la gestion ou l’optimisation de l’intégration fiscale de votre groupe.

 

Revue fiscale

Revue des principales opérations de l’exercice et identification de leur traitement fiscal voire l’optimisation de leur traitement.

Résultat fiscal

Aide à sa détermination et à son optimisation éventuelle. Anticiper votre résultat fiscal par l’analyse en amont en fonction de vos opérations de l’exercice. Aide à l’identification des opportunités fiscales.

Audit

Identification des risques notamment en cas d’acquisition d’entreprise ou de groupe.

Crédit d’impôts

Proposition, après analyse de votre situation, de mise en place de dispositifs incitatifs tels que le Crédit d’impôt Recherche, le Crédit d’Impôt Innovation, le Crédit d’impôt Mécénat ou autres et aide à leur mise en œuvre et aux déclarations.

Intégration fiscale

Identification de l’opportunité de mettre en place ce régime ; maîtrise des règles de ce régime complexe ; aide à la détermination du résultat d’ensemble et à l’établissement des déclarations.

Frais financiers

Identification des risques de sous-capitalisation, des risques d’application de l’amendement dit « Charasse » et mise en œuvre des règles fiscales complexes et nombreuses les régissant.

Restructuration : fusion, apport partiel d’actifs, scission, transmission universelle de patrimoine

Optimisation des groupes de toute taille, identification des opportunités et risques avant mise œuvre, prise en compte des réalités, des aspects et contraintes économiques et sociales, assistance ou mise en œuvre juridique en suivant.

Demande de transfert des déficits : identification de la faisabilité et mise en œuvre de la demande auprès du Service des agréments.

Assistance à contrôle fiscal, relations avec l’administration fiscale, contentieux fiscal, poursuite du contentieux devant les tribunaux ou cour d’appel (rédaction des mémoires, représentation, plaidoiries). Voir notre expertise spécifique.